Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SECRETS DE CAFE GASCON
NOSELLA Georges

Numéro de dépôt :
94547375
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque LES SECRETS DE CAFE GASCON

Déposée le 2 décembre 1994 par NOSELLA Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SECRETS DE CAFE GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est NOSELLA Georges, domicilié(e) 5 rue Lamartine, 32000 AUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOSELLA Georges - France.

La marque LES SECRETS DE CAFE GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SECRETS DE CAFE GASCON est expirée depuis le 2 décembre 2004.

NOSELLA Georges a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR GASCOGNE , CAFE GASCON


NOSELLA Georges - 5 rue Lamartine, 32000 AUCH - France


NOSELLA Georges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Viande (à l'exception des bovins domestiques abattus), Poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du type Gallus) et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices.Produits agricoles et forestiers non compris dans d'autres classes Fruits et légumes frais.Boissons alcooliques à savoir Floc de Gascogne et vin de Pays des Côtes de Gascogne (à l'exception des bières, vins et vins de liqueur autres)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.